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Conditions de vente

Conformément aux articles L211-8 et L211-18 du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-5 à R211-13 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait touristique. La brochure, le devis, la proposition, le programme de l'organisateur constituent l'information préalable visée par l'article R211-7 du Code du tourisme. Dès lors, à défaut de dispositions contraires figurant au recto du présent document, les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu'indiqués dans la brochure, le devis, la proposition de l'organisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin d'inscription.

En l'absence de brochure, de devis, programme et proposition, le présent document constitue, avant sa signature par l'acheteur, l'information préalable, visée par l'article R211-7 du Code du tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24 heures à compter de son émission. En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire sont préalablement tenus d'acquitter les frais qui en résultent. Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies. SANGHO a souscrit auprès de la compagnie GRAS SAVOYE Courtage /HISCOX 19, rue Louis Le Grand 75002 Paris, un contrat d'assurance garantissant sa Responsabilité Civile Professionnelle à hauteur de 4 000 000€.

Extrait du Code du Tourisme.
Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.

Article R211-6
: Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d'un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l'indication de son autorisation administrative d'exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :
1) La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
2) Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;
3) Les repas fournis ;
4) La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
5) Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ;
6) Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7) La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
8) Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9) Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article R.211-10 ;
10) Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
11) Les conditions d'annulation définies aux articles R.211-11, R.211-12, et R.211-13 ci-après ;
12) Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;
13) L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie.
14) Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18. »

Article R211-7 : L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.

Article R211-8 : Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :
1) Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;
2) La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3) Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;
4) Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;
5) Le nombre de repas fournis ;
6) L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
7) Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8) Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R211-10 ci-après ;
9) L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxe d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10) Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11) Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;
12) Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
13) La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article R211-6 ci-dessus ;
14) Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
15) Les conditions d'annulation prévues aux articles R211-11, R211-12 et R211-13 ci-dessous ;
16) Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17) Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur), ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18) La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;
19) L'engagement de fournir, par écrit, à l'acheteur, au moins 10 jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
a) le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour.

20) La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information prévue au 14o de l'article R. 211-6.

Article R211-9 : L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Article R211-10 : Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L.211-13, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.

Article R211-11 : Lorsque, avant le départ de l'acheteur le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il méconnaît l'obligation d'information mentionnée au 14o de l'article R.211-6, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Article R211-12 : Dans le cas prévu à l'article L.211-15, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Article R211-13 : Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
- soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.

Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligation prévue au 14o de l'article R. 211-6.

PRIX
Les tableaux de prix de chaque voyage ou séjour contiennent l'indication précise des prestations comprises dans les prix forfaitaires proposés, ils ne comprennent pas tous les services antérieurs à l'enregistrement à l'aéroport de départ ou postérieurs au retour à l'aéroport. En cas de changement des cours de change ou de modification des conditions économiques survenus après la publication du catalogue, SOPROTEC se réserve le droit de modifier ses prix de vente conformément à l'arrêté n° 83-42/A relatif à la publicité des voyages et séjours.

NOS PRIX COMPRENNENT :
• Le transport aérien aller et retour,
• Les taxes d'aéroport et de solidarité.
• L'accueil et l'assistance du correspondant local,
• Les transferts aéroport/hôtel/aéroport,
• Le logement base chambre double selon la formule choisie : petit-déjeuner, pension complète, demi-pension (dîner exclusivement)
• Pour les circuits : les services d'un chauffeur et/ ou d'un guide, les repas, les excursions et entrées dans les musées tels que mentionnées dans les programmes,
• Les taxes et services,
• L'assurance assistance/rapatriement.

NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS :
• Les frais de délivrance des passeports, certificats de vaccination,
• Les visites et excursions facultatives,
• Les boissons (sauf si mentionné), pourboires, dépenses personnelles,
• Les dépenses exceptionnelles liées à des événements fortuits (grèves, retards…),
• L'assurance complémentaire annulation/bagages.

RÉDUCTIONS ENFANTS :
• Moins de 2 ans : 90 % de réduction sur le prix du transport aérien - nourriture à régler sur place.
• Enfant de 2 à - 12 ans : se reporter à chacun des tableaux de prix.

RÈGLEMENT :
Un acompte de 30 % du montant total du voyage est dû à l'inscription. Le paiement du solde doit être effectué 1 mois avant le départ. Pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant le départ le règlement total du voyage est exigé lors de l'inscription.

MODIFICATION AVANT VOTRE VOYAGE :
Toute modification à une réservation faite (type d'hébergement, type de régime…) entraîne des frais de 35 e par personne. Toute modification concernant le nom, la date de départ ou de retour, la destination, sera considérée comme une annulation. Les compagnies régulières imposent parfois une émission immédiate des billets pour garantir la réservation et le tarif. En conséquence, le tarif communiqué par Sangho ne sera valable que 24 h et les frais de 100% de la prestation aérienne seront perçus en cas de modification ou d'annulation de la réservation.

MODIFICATION PENDANT LE VOYAGE :
Les prestations non utilisées durant le séjour du fait du client restent entièrement à sa charge et n'entraîneront aucun remboursement.

ANNULATION TOTALE DU FAIT DU CLIENT :
• Plus de 30 jours avant le départ : 35 e par personne*
• De 30 à 21 jours avant le départ : 25 % du prix du voyage*
• De 20 à 08 jours avant le départ : 50 % du prix du voyage*
• De 07 à 02 jours avant le départ : 75 % du prix du voyage*
• Moins de 2 jours avant le départ : 100 % du prix du voyage

* Sauf dans le cas où les vols réguliers sont émis, les billets d'avion sont non modifiables et non remboursables, les frais du montant TTC du billet d'avion s'appliqueront (quelque soit la date d'annulation).

Le prix du voyage ne peut en aucun cas être remboursé lorsque le participant ne se présente pas aux heures et lieux mentionnés sur le carnet de voyage, ou encore si par suite de la non-présentation de documents (passeport, visas, certificats de vaccination, etc.), il se trouve dans l'impossibilité de participer au voyage.
Les conditions de chaque compagnie aérienne seront indiquées lors de la réservation.

ANNULATION DU FAIT DE SOPROTEC :
Nous nous engageons à vous informer au moins 21 jours avant la date de départ de l'annulation d'un circuit, si le nombre minimum de participants requis n'est pas atteint. Une autre proposition est alors faite, et si elle ne convient pas, la totalité des sommes versées est remboursée.

CHAMBRE TRIPLE OU QUADRUPLE :
Ces chambres correspondent à des chambres doubles avec lits supplémentaires ou superposés.

FORMALITÉS ADMINISTRATIVES ET SANITAIRES :
Les formalités de police et de santé sont celles imposées au voyageur au moment de la rédaction de la brochure. Elles doivent être reconfirmées au moment de l'inscription par votre agent de voyage.

FORMALITÉS ENFANTS :
Tout enfant, quel que soit son âge doit être en possession d'une carte d'identité ou d'un passeport en cours de validité. Les enfants de moins de 15 ans peuvent être mentionnés sur le passeport des parents. Tout enfant non accompagné de ses parents et voyageant avec une carte d'identité seulement doit également être en possession d'une autorisation de sortie de territoire délivrée par le commissariat de police.

DURÉE DE SÉJOUR :
Nos prix sont forfaitaires et sont calculés sur un nombre de nuitées (7 nuits = 1 semaine) et non pas en journées passées sur place. Les premières et dernières journées sont généralement consacrées au transport. En fonction des horaires de vol le premier et le dernier repas peuvent être pris dans l'avion.

APRÈS VENTE :
Si, sur place, le voyageur n'est pas satisfait des prestations fournies, il doit immédiatement en informer l'hôtelier ou le représentant, qui sont les seuls capables de trouver des solutions et de tenir informé Soprotec si nécessaire. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte par Soprotec si elle n'a pas été signalée sur place. Au retour, si des observations sont à formuler sur le déroulement du voyage, nous vous remercions de bien vouloir les transmettre à votre agence de voyages uniquement, dans le mois qui suit votre retour. Passé ce délai, nous ne serons plus en mesure d'intervenir auprès de nos prestataires. Conformément aux usages de la profession régissant les rapports entre tour opérateurs et distributeurs, nous vous répondrons par l'intermédiaire de votre agence de voyages.